Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPILLET
Louis ROUVIERE & SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
1005102
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Nancy

Présentation de la marque GRAPPILLET

Déposée le 20 décembre 1976 par Louis ROUVIERE & SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nancy), la marque française « GRAPPILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Louis ROUVIERE & SES ENFANTS domicilié(e) (S.A.R.L.), 2 rue Nivoy - 54530 PAGNY SUR MOSELLE - France.

La marque GRAPPILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAPPILLET est expirée depuis le 20 décembre 1986.

Louis ROUVIERE & SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : COQUEVAL


Louis ROUVIERE & SES ENFANTS - (S.A.R.L.), 2 rue Nivoy - 54530 PAGNY SUR MOSELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Vins